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Conditions Générales de Vente

 

 

1. Définitions et Champ d’application

1.1 Définitions :

Pour l’application des présentes conditions générales, on entend par :

Le Vendeur : Galaxies Srl représentée par Madame Brigitte Spriet, rue du Taillis 11, 1325 Dion-Valmont, BE 0890 509 389.

Le Client : Toute personne physique ou morale qui contracte avec le Vendeur pour acheter ses produits ou ses services.

1.2 Champ d’application :

Sauf convention contraire, écrite et expresse, les présentes conditions générales sont applicables à toutes les opérations et relations entre le Vendeur et ses Clients.

Les présentes Conditions Générales de Vente priment sur les éventuelles conditions générales du Client, sauf accord exprès, écrit et préalable du Vendeur. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et les conditions particulières portées sur tout document accepté par les deux parties, les conditions particulières primeront.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales modifiées s’appliqueront aux commandes acceptées par le vendeur postérieurement à la date de modification.

2. Services et Produits

Les services et produits proposés par le Vendeur sont notamment les suivants : 

  1. Accompagnements psycho-énergétiques et neurobiologiques (confiance en soi, stress, émotions)
  2. Séances de réflexologie et de reiki
  3. Formations et conférences

3. Offre et Acceptation

3.1 Le Client passe commande au Vendeur, directement par téléphone, par mail ou via le site internet du vendeur (www.galaxies-bien-etre.be)  selon les modalités reprises sur le site internet.

3.2 Le Vendeur peut également accepter les commandes verbales de ses clients, lesquelles seront confirmées par le Vendeur par mail ou via le site internet.

3.3 Le contrat est conclu au moment où le Vendeur a accepté et confirmé l’offre par mail. Dès ce moment, toute commande ne peut plus être rétractée.

3.4 En passant commande auprès du Vendeur, l’Acheteur déclare accepter intégralement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

3.5 Lorsque le Vendeur doit exécuter le contrat en tout ou en partie dans les locaux du Client, celui-ci doit mettre à disposition l’infrastructure nécessaire (espace de travail, alimentation électrique, matériel…) pour l’exécution du contrat.

3.6 Lorsque la prestation est effectuée dans les locaux du Client, les frais de transport sont à charge du Client.

4. Prix – Modalités de paiement

4.1 Le Client effectuera le paiement dans les 8 jours suivant l’acceptation de la commande par le Vendeur.

4.2 Les prestations du Vendeur débuteront après réception du paiement.

4.3 La Facture sera envoyée après réception du paiement.

5. Responsabilité

Le Vendeur garantit que les prestations sont réalisées conformément aux règles de l’art, et dans le respect des informations fournies par le Client. Le Vendeur n’assume aucune obligation de résultat. En revanche, il s’engage à prendre les moyens adéquats et fournir les meilleurs efforts pour guider le Client et assurer son suivi.

6. Droit de Propriété intellectuelle.

Sauf convention contraire par écrit, tous les dessins, illustrations, photos, layouts, compositions et plus généralement, toutes les œuvres ou textes créés par le Vendeur demeurent sa propriété exclusive, conformément aux dispositions légales en matière de droit d’auteur. Ces éléments ne peuvent être ni imités, ni reproduits sans son autorisation écrite au préalable.

7. Protection de la Vie Privée

7.1 Les données à caractère personnel relatives aux clients sont reprises dans les banques de données du Vendeur qui est responsable du traitement.

7.2 En adhérant aux Conditions Générales de Vente, le client a marqué son accord pour que ses données soient enregistrées et traitées par le Vendeur, à des fins d’administration, ainsi que pour l’exécution du contrat, pour la réalisation d’études de marchés ou d’opérations d’information ou de promotion sur ses produits et services.

7.3 Le client a le droit de s’opposer gratuitement au traitement de ses données à des fins de prospection commerciale ou de marketing direct par l’envoi d’un e-mail à l’adresse suivante : brigitte.spriet@galaxies.be

7.4 Le client a le droit de demander à consulter les données qui le concernent et d’obtenir rectification de données inexactes. Le client adresse à cette fin un e-mail à l’adresse e-mail suivante : brigitte.spriet@galaxies.be.

8. Loi applicable et Résolution des Litiges

8.1 Le contrat conclu entre les parties ainsi que les présentes conditions générales sont soumises au droit Belge.

8.2 Toute contestation quant à la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat ou des présentes conditions générales sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux de Nivelles.

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